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septembre 1, 2008
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Conditions générales de vente
septembre 1, 2008
| Toute commande implique l’acceptation sans réserve par l’acheteur des conditions ci-dessous sauf mentions contraires expressément admises par nous par écrit. Tous litiges ou contestations seront soumis à la compétence exclusive des Tribunaux de Commerce de Nantes PRIX :Tous nos prix s’entendent TTC. DELAIS DE FABRICATION :- 8 jours ouvrés à partir de l’arrivée au laboratoire, LIVRAISON :Nous travaillons essentiellement avec le transporteur TNT et La Poste. RESERVE DE PROPRIETE :Conformément à la Loi n° 80-335 du 12 mai 1980, les parties conviennent que les marchandises, objets et matériels vendus aux conditions générales ci-dessus, ne deviendront la propriété définitive de l’acquéreur qu’après paiement de l’intégralité du prix convenu. GARANTIE :Nos appareils sont garantis 6 mois. Passé ce délai, les réparations seront facturées. PAIEMENT :Nos factures sont payables à réception. PORT :Sauf spécification contraire à la commande ou accord de notre part, les envois sont faits en port et emballage dû. TOUS CES ELEMENTS SONT LA BASE DE NOTRE BON FONCTIONNEMENT. |
